Règlement intérieur

Ce règlement est valable pour l’ensemble du personnel enseignant et des étudiants de
l’Institut Supérieur de l’Information de Communication (ISIC) de Kountia ainsi que toute
personne intéressée aux services cette bibliothèque.
Le bon fonctionnement des bibliothèques implique l’observation d’un certain nombre
de règles qui ont pour but de faire respecter les droits de tous. Il est donc demandé à chacun de
se conformer aux règles suivantes dans les locaux de la Bibliothèque.

Article 1 : Accès aux services

1.1 L’accès et la consultation sur place sont ouverts à toute personne extérieure majeure ou
titulaire d‘un baccalauréat sous réserve du respect du règlement intérieur du service.
1.2 Tout usager doit pouvoir présenter sa carte de lecteur, sa carte d’étudiant, ou une pièce
justifiant de sa qualité à un membre du personnel qui la lui demanderait.
1.3 Les horaires d’ouverture et de fermeture sont les suivantes :

• De lundi au jeudi de 8h 30 à 16h 30mn
• Le vendredi de 8h 30 à 13h 30mn
• Le samedi de 8h 30 à 14h 30mn

1.4 L’inscription offre l’accès à des services complémentaires (prêt à domicile, accès aux à la
bibliothèque virtuelle et au labo de langue anglaise) ;
1.5 Certains services font l’objet d’une participation financière des usagers (prêt entre
bibliothèques, reproduction de documents, tutorat au labo de langue anglaise et formation en
informatique). Les tarifs sont alors proposés par le Conseil documentaire et approuvés par le
Conseil d’administration de l’institut.
1.6 Prêts de documents :

• les documents peuvent être prêtés suivant la catégorie d’usager et le type de document pour
  une durée et un nombre qui sont communiqués lors de l’inscription.
• En cas de perte ou de détérioration avérée du document prêté, le montant pour le
  remplacement ou les réparations à effectuer sera facturé à l’usager concerné.

Article 2 : Respect des usagers et du personnel

Les rapports au sein de la communauté universitaire sont basés sur le respect mutuel. Les
usagers sont donc appelés à adopter un comportement correct et compatible avec la vie de
groupe. Chacun s’engage alors à :
2.1- Rester courtois avec les autres usagers ainsi qu’avec le personnel de la bibliothèque.
2.2- Respecter le silence et le calme, y compris dans les espaces de circulation de la
bibliothèque. Les discussions raisonnables sont toutefois tolérées pour les travaux en groupe.
2.3- Éteindre les téléphones portables, ne pas utiliser d’appareils bruyants.
2.4- L’accès aux ressources informatiques est destiné à un usage scientifique, culturel, et
éducatif.
L’utilisation des ressources du réseau doit respecter les lois et règlements en vigueur et se
conformer à la charte informatique de l’établissement. L’utilisateur s’engage par ailleurs à ne
pas consulter de ressources dont le contenu perturberait les conditions de travail et amènerait le
public ou les personnels à se plaindre.
Après constatation de ces perturbations, le directeur de la bibliothèque ou son représentant
demande aux contrevenants de se déconnecter des ressources consultées. Un procès-verbal de
l’incident est transmis au Conseil d’administration de l’Institut.

2.5- Ne pas introduire d’animaux – à l’exception des chiens accompagnant les personnes en
situation de handicap.
2.6- Ne pas déplacer les mobiliers et remettre les chaises en place.
2.7- Se conformer avec bonne volonté aux instructions rappelées par le personnel.

Article 3: Respect des documents, des mobiliers et des locaux

Les documents, mobiliers et locaux font partie du bien commun mis à la disposition des usagers.
A ce titre, ils exigent un respect particulier. Chacun s’engage donc à :
3.1- Il est interdit de consommer des aliments à la bibliothèque. Pour les boissons, seules les
bouteilles qui peuvent être fermées sont tolérées.
3.2- Il est interdit de fumer ou vapoter, dans l’enceinte de la bibliothèque.
3.3- Ne pas surligner, annoter, dégrader les documents, en prêt ou sur place. Les traces de
dégradations volontaires seront sanctionnées selon la procédure indiquée à l’article 6.3.
3.4- Signaler au personnel de la bibliothèque les détériorations remarquées (avant le prêt
notamment) et n’effectuer soi-même aucune réparation.

3.5- Prendre soin du matériel (tables, chaises, etc…) et maintenir la propreté des lieux.
Inscriptions, graffiti et autocollants sont assimilés à des dégradations. Ils pourront faire l’objet
de réparations et compensations.
3.6- Proscrire l’affichage sauvage. Tout affichage est soumis à l’autorisation préalable de l’un
des membres de l’équipe de direction de la bibliothèque.
Chaque document doit être emprunté avant de franchir les portes de la bibliothèque. Le cas
contraire, la carte d’inscription est alors systématiquement demandée à l’usager. Les
bibliothécaires peuvent également demander la présentation des contenus des sacs.
Toute tentative de sortie de document non emprunté, ou de matériel appartenant à la bibliothèque, fera l’objet d’un procès-verbal d’incident par les bibliothécaires qui transmettront aux instances compétentes pour suites à donner

Article 4: Utilisation des ressources et matériels informatiques

Tout usager s’engage à respecter la charte informatique de l’institut qu’il signe lors de son
inscription. Quelques règles s’appliquent spécifiquement dans la bibliothèque :
4.1- Les usagers ne sont pas autorisés à modifier les configurations des matériels proposés, à
installer des logiciels, ni à débrancher les connexions des postes.
4.2- Les agents de la bibliothèque sont habilités à contrôler l’usage des postes informatiques
pendant et après leur utilisation.
4.3- L’accès aux ressources documentaires électroniques est strictement réservé aux personnes
inscrites à la bibliothèque, et leur consultation est limitée à un usage académique. En cas
d’affluence, chacun doit veiller à limiter ses durées de consultation au strict nécessaire.

Article 5 : Responsabilités de la bibliothèque et des usagers

5.1- La bibliothèque est responsable de la sécurité du public qu’elle accueille. En cas de
nécessité, le public doit suivre les consignes données par le personnel.
5.2- La bibliothèque n’est pas responsable d’accidents dont un usager serait la victime et dont
la cause ne serait pas liée à l’équipement public ou du fait du personnel. Il en va de même pour
les dommages causés aux biens du lecteur dans les locaux de la bibliothèque.
5.3- L’usager reste responsable des documents empruntés sur sa carte de lecteur jusqu’à
l’enregistrement de la transaction de retour. La carte délivrée par la bibliothèque est strictement
personnelle et non cessible. Toute opération de prêt réalisée avec une carte empruntée est de la
responsabilité du titulaire de la carte utilisée lors de la transaction. De ce fait, la perte ou le vol
de carte doivent être immédiatement signalés au service.
5.4- L’usager est lui-même responsable du respect de la propriété intellectuelle notamment pour
les reproductions de documents et pour les téléchargements de fichiers. La photocopie sur place
est en libre accès et payante. Toute prise de vue (vidéo ou photo) est soumise à autorisation du
responsable de la bibliothèque.

Article 6 : Sanctions

Par le fait de son entrée à la bibliothèque, toute personne s’engage à se conformer au présent
règlement. Le non-respect de ces règles entraînera des sanctions.
6.1- Les personnels de la bibliothèque sont chargés, sous la responsabilité du directeur de la
bibliothèque et de la Directrice générale de l’institut, de faire respecter le règlement et les
bonnes conditions d’étude. A ce titre, chaque membre du personnel a l’autorité nécessaire pour
exiger d’un usager qu’il respecte ce règlement, qu’il s’identifie ou qu’il quitte les locaux.
6.2- En cas de non-respect des consignes des membres du personnel, et/ou suivant l’infraction
constatée, un procès-verbal d’incident sera dressé et transmis au responsable de la bibliothèque.
6.3- Les abus pourront entraîner les sanctions suivantes :

• à l’issue du délai de prêt, les ouvrages sont réclamés et les retards donnent lieu à une
  période de suspension de prêt égale à la durée du retard. Afin d’éviter cette suspension,
  les usagers sont invités à signaler toute difficulté particulière.
• La bibliothèque de l’institut demandera le remplacement ou le remboursement des
  documents non-rendus ou détériorés. Les tarifs appliqués sont proposés par le conseil
  documentaire et approuvés par le conseil d’administration de l’institut.
  Pour les étudiants : une lettre est par ailleurs transmise au chef de département (qui peut
  bloquer l’accès aux examens).
• l’usager peut se voir retirer de manière temporaire ou définitive les droits d’emprunt.
• l’usager peut être exclu de manière temporaire ou définitive des locaux de la bibliothèque.

Article 7 : Modification du règlement intérieur

La modification du présent règlement intérieur ne pourra être décidée que par le conseil
documentaire et le Conseil d’administration de l’Institut si nécessaire.
La bibliothèque de l’institut souhaite proposer à tous les usagers les
conditions de travail les plus agréables possibles. Pour nous aider à améliorer constamment la
qualité des services proposés, nous avons besoin de l’engagement de chacun.